Ministère de la Santé et des Services sociaux
Information pour les professionnels de la santé
Encadrement de la recherche
Guides et formulaires
Dans la présente rubrique, le Comité central d'éthique de la recherche (CCER) a rassemblé l'essentiel de sa documentation, incluant ses formulaires, modèles, directives et guides à l'intention des chercheurs. Pour toute question à propos de l'utilisation de ces documents, n'hésitez pas à communiquer avec Mme Johane de Champlain.
Formulaires de consentement
- CCER Guide formulaire info consentement - août 2014
- CCER FC majeur Modèle pharma - août 2014
- CCER FC majeur Modèle non pharma - août 2014
- CCER FC inapte Modèle pharma - août 2014
- CCER FC inapte Modèle non pharma - août 2014
- CCER FC mineur Modèle pharma - août 2014
- CCER FC mineur Modèle non pharma - août 2014
Formulaires de demande d'évaluation et liste des documents à soumettre au comité
Formulaires liés au suivi continu
- Formulaire 1 - Formulaire de demande d’approbation d'une modification à un projet de recherche
- Formulaire 2 - Formulaire de notification d'un nouveau renseignement ou d'une modification de l'équilibre clinique concernant un projet de recherche
- Formulaire 3 - Formulaire de notification d'un incident thérapeutique ou d'une réaction indésirable survenu dans votre site
- Formulaire 4 - Formulaire de notification d'un incident thérapeutique ou d'une réaction indésirable survenu dans un autre site que le vôtre
- Formulaire 5 - Formulaire de notification d'un accident survenu au cours du projet de recherche
- Formulaire 6 - Formulaire de notification de l'interruption d'un projet de recherche
- Formulaire 7 - Formulaire de notification d'une activité de surveillance ou de vérification menée par un tiers au cours de laquelle un problème susceptible de remettre en cause l'éthicité d'un projet de recherche a été constaté
- Formulaire 8 - Formulaire de notification d'une déviation au protocole de recherche susceptible de remettre en cause de l'éthicité d'un projet de recherche
- Formulaire 9 - Formulaire de demande de renouvellement annuel de l'approbation d'un projet de recherche
- Formulaire 10 - Formulaire de notification de la fin d'un projet de recherche
Dernière mise à jour : 17 août 2023