Ministère de la Santé et des Services sociaux
Information pour les professionnels de la santé
Biovigilance
Travaux
- Comptes rendus des rencontres du Comité de biovigilance
- Avis au ministre
- Rapports d'activités
- Brochure sur le consentement
Comptes rendus des rencontres du Comité de biovigilance
Vous trouverez ici les comptes rendus des rencontres du Comité de biovigilance. Afin de faciliter votre consultation, les principaux sujets traités lors de chaque rencontre sont énumérés.
Pour consulter les archives des comptes rendus de rencontres, cliquez sur l'année désirée (2011 à 2016). Si vous souhaitez consulter le compte rendu d'une rencontre des années précédentes (1997 à 2010), vous êtes invités à en faire la demande à la Direction de la biovigilance et de la biologie médicale.
- Évolution de Trace Line à eTrace Line
- Mise à jour du guide sur le consentement adressé aux médecins
- Distributeur unique de tissus humains au Québec
- Sondage sur les pratiques de bactériothérapie fécale au Québec
- Étude sur la babésiose chez les donneurs de sang au Canada
- Rapport d’événements indésirables associés à la transplantation d'organes 2017
- Quarantaine en immunoglobuline anti-D WinRho
- Améliorations prévues au REIAT
- Présentation des résultats de l'audit des postes de chargés de sécurité transfusionnelle
- Nouvelle version du REIAT
- Données préliminaires d’hémovigilance 2017
- Délai pour la soumission des REIAT
- Procédure pour la déclaration des événements indésirables associés à la transfusion à domicile
- Avancement de la nouvelle version du REIAT
- Gestion des réactions transfusionnelles dans les cliniques privées et par les programmes de suivis des patients offert par les fabricants de produits
- Données préliminaires d’hémovigilance 2016
- Rapport d'événements indésirables associés à la transplantation d’organes 2016
- Résultats du sondage sur l’usage des drogues illicites chez les donneurs de sang
- Approche pratique : évaluation des risques
- Suivi du Forum de biovigilance
- Exclusion des donneurs sur la base des pratiques à risque
- Consentement et produits stables
- Retrait d'immunoglobulines anti-D
- Banque de selles
- Suivi du forum de biovigilance
- Consentement et produits stables
- Rapport démographique 2015-2016 des donneurs (Héma-Québec)
- Rencontre extraordinaire sur la technologie d'inactivation des pathogènes
Rencontre du 15 septembre 2016
- Critère d'exclusion au don de sang pour les hommes ayant des relations sexuelles avec d'autres hommes (HARSAH)
- Surveillance des risques reliés à l'utilisation du lait de banque
- Banque de selles
- Lait de banque
- Révision du rapport d'incident-accident transfusionnel
- Inactivation des pathogènes
- Utilisation des produits sanguins (épiodémiologie de la transfusion)
- Inactivation des pathogènes
- Cadre de référence pour la prise de décision basée sur l'évaluation des risques
- Rapport des événements indésirables associés à la transplantation d'organes en 2015
- Virus Zika
- Inactivation des pathogènes
- Critère d'exclusion des hommes ayant des relations sexuelles avec d'autres hommes au don de sang
- Système d'hémovigilance - donneurs
- Virus Zika
- Décès par choc septique
- Évaluation du risque
- Inactivation des pathogènes
- Critère d'exclusion des hommes ayant des relations sexuelles avec d'autres hommes (HARSAH) au don de sang
- Dépistage de la maladie de Chagas (tissus)
Rencontre du 17 septembre 2015
- Données d'hémovigilance 2014
- Révision 2015 des définitions nosologiques
- Rapport démographique 2014-2015 des donneurs
- Lymphocytose B monoclonale chez les donneurs de sang en santé
- Virus de l'herpès et transplantation
- Inactivation des pathogènes
- Événement indésirable associé à la transfusion
- Consentement à la transfusion : révision de la brochure
- Résultats de l'étude ABLE (âge des culots transfusés)
- Intervention de biovigilance et infection à HTLV I/II
- Suivis du Comité
- Étude pilote sur les facteurs de risque de l'oedème aigu pulmonaire post-transfusionnel
- Consentement à la transfusion : révision de la brochure
- Rapport démographique (donneurs de sang)
- Système de surveillance pour la thérapie cellulaire: un projet pilote
- Révision du carton aide-mémoire sur les risques (guide sur le consentement à la transfusion)
- Transfusion et maladie à virus Ebola
- Âge des culots transfusés
- Échec de déleucocytation (dispositifs T4 chez Héma-Québec)
- Site web du Comité de biovigilance
- Conflits d'intérêts chez les chargés de sécurité transfusionnelle
- Données d'hémovigilance 2012
- Forum de biovigilance (planification)
- Premiers constats sur la surveillance des risques reliés à la greffe de cellules souches
- Évolution du rapport d'incident/accident transfusionnel en ligne (RIAT en ligne)
- Conflits d'intérêts chez les chargés de sécurité transfusionnelle
- Initiative ABO (cadre de prise de décision sur les risques reliés à la transfusion)
- Présentation de la banque de lait maternel
- Effets indésirables en transplantation de tissus
- Effets indésirables en transplantation d'organes
- Réflexion sur le Comité et son mandat
- Contamination bactérienne des plaquettes
- Cas d'endophtalmie à entérocoques après greffe de cornée
- Fissures dans les poches Atreus
Rencontre du 21 novembre 2013
- Plan stratégique d'Héma-Québec
- Notification des receveurs
- Données d'hémovigilance 2011
- Rapport démographique des donneurs 2012-2013
- Délai entre la survenue d'un accident transfusionnel et sa déclaration au niveau provincial
- Adoption et sanction de la Loi sur Héma-Québec et sur le Comité de biovigilance
- Rémunération des donneurs de plasma
- Erreurs transfusionnelles
- Coronavirus
- Suivis de la rencontre du 21 février 2013 : surveillance des risques liés aux tissus et aux organes, système de surveillance des incidents/accidents transfusionnels
- Loi modifiant la Loi sur Héma-Québec et sur le Comité d'hémovigilance
- Rapport du Comité de biovigilance (adoption du rapport 2011, revue de la structure pour le rapport 2012)
- Motion de félicitations au Dr Gilles Delage pour l'obtention du Distinguished Service Award
- Critères d'exclusion au don de sang pour les hommes ayant des relations sexuelles avec d'autres hommes
- Suivis de la rencontre du 29 novembre 2012 : système de surveillance des incidents/accidents transfusionnels
- Suivi des dossiers d'Héma-Québec
- Mise en quarantaine de dispositifs défectueux (retour sur les événements de novembre 2012)
- Décès d'un patient par contamination bactérienne
Rencontre du 20 septembre 2012
- État de la situation sur le système de surveillance des incidents et des accidents transfusionnels au Québec
- Données de surveillance en pédiatrie
- Restructuration de la Direction de la biovigilance
- Données sur l'infection à Anaplasma phagocytophilum au Québec
- Nouveau projet de Règlement sur le sang
- Confirmation d'administration des produits recombinants
- Données préliminaires de surveillance en hémovigilance pour le Québec (année 2010)
- Surveillance des risques en transplantation des tissus au Québec
- Surveillance des risques en transplantation
- Projet de Règlement sur le sang (Santé Canada)
- Conflits d'intérêts dans le réseau de médecine transfusionnelle
- Transmission de la maladie d'Alzheimer par la transfusion
- Portrait de la maladie de Lyme au Québec
- Niveaux de ferritine des donneurs de doubles culots
- Démarche de santé publique pour les donneurs et receveurs de sang atteints d'hépatite B et d'hépatite C
- Orientations stratégiques d'Héma-Québec
- Suivi des dossiers d'Héma-Québec : XMRV, Dengue, malaria, VIH de type O, etc.
- Données sur les incidents et accidents transfusionnels survenus en 2010 : données préliminaires et constats
Rencontre du 29 septembre 2011
- Dépôt du rapport 2010 au ministre
- Forum 2012 en préparation
- Effets indésirables survenus chez les donneurs de sang
- Suivi des dossiers d'Héma-Québec : XMRV, virus de la dengue, malaria, VIH du groupe O, VNO, babésiose, maladie de Lyme
- Système d'information intégré sur les activités transfusionnelles et d'hémovigilance (SIIATH)
- Suivi des travaux relatifs à la surveillance des effets indésirables liés à la perfusion de cellules souches hématopoïétiques
- Le Forum public 2012 du Comité portera sur la surcharge volémique et se tiendra le 24 avril 2011 à Montréal
- Retour sur l'étude relative aux technologies de réduction des pathogènes
- Suivi des dossiers de la Direction de la biovigilance : 3 des 5 postes RUIS ont été comblés; le programme d'indemnisation sans égard à la faute des victimes d'un produit distribué par Héma-Québec est en vigueur depuis le 1er juin; un programme de dépistage universel de l'anémie falciforme sera instauré à compter de 2012
- Système de traçabilité des tissus destinés à la transplantation à l'Hôpital Charles-LeMoyne
- Étude exploratoire sur l'introduction des technologies de réduction des pathogènes
- Allogreffe non apparentée de cellules souches hématopoïétiques expliquée par une hématologue oncologue
- Allogreffe non apparentée de cellules souches hématopoïétiques : rôle d'Héma-Québec et rôle de la Fondation de la greffe de la moelle osseuse de l'Est du Québec
- Suivi des dossiers d'Héma-Québec : la maladie de Chagas, le XMRV, le paludisme
- Données sur les incidents et accidents survenus en 2009
- Organisation du Forum public sur la surcharge volémique en marge de l'International Hemovigilance Network Seminar, qui se tiendra à Montréal du 25 au 27 avril 2012
- Suivi des dossiers d'Héma-Québec : receveur d'un produit stable auquel avait contribué un donneur ayant développé par la suite la maladie de Creutzfeldt-Jakob sporadique, réintégration des donneurs ayant un résultat positif non confirmé, XMRV, Paludisme (malaria)
- Suivi des dossiers de la Direction de la biovigilance : programme d'indemnisation des victimes d'un produit distribué par Héma-Québec, restructuration de la Direction générale des services de santé et médecine universitaire
- Félicitations à M. Jacques Paquin pour son 1000e don de sang ou de plasma
- La Presse souligne l'implication de M. Wilson Sanon au sein de l'Association de l'anémie falciforme du Québec
Avis au ministre
Vous trouverez dans cette section les avis au ministre donnés par le Comité de biovigilance.
- 19 novembre 2013
Avis sur les conflits d'intérêts - 6 mai 2013
Modification du critère d'exclusion au don de sang des hommes ayant des relations sexuelles avec des hommes - 28 novembre 2012
Avis sur la gestion des produits autoadministrés à domicile - 28 novembre 2012
Avis sur la gestion des produits recombinants
Pour consulter les archives des avis au ministre, cliquez sur l'année désirée.
Aucun avis n'a été transmis au ministre en 2011 et 2010.
- 26 octobre 2007 : Avis sur les conséquences néfastes que l'application de la Loi concernant les conditions de travail dans le secteur public et le règlement de l'équité salariale a sur la sécurité transfusionnelle
- 26 septembre 2007 : Avis sur les mesures à mettre en place pour assurer la sécurité des banques de tissus humains destinés à la transplantation, notamment que la responsabilité de l'approvisionnement en tissus humains soit confiée à Héma-Québec et que la gestion de la traçabilité des tissus humains destinés à la transplantation et de la surveillance des effets adverses à leur utilisation soit centralisée au sein du centre hospitalier
Aucun avis n'a été transmis au ministre en 2006.
- 13 décembre 2005 : Avis sur la pertinence de notifier les receveurs de tissus provenant de banques de tissus jugées non conformes aux exigences de base de Santé Canada en matière de sécurité pour la transplantation de cellules, tissus et organes
- 21 juin 2005 : Avis sur la non-conformité de certaines banques de tissus aux exigences de base en matière de sécurité pour la transplantation de cellules, tissus et organes
- 11 décembre 2003 : Impact des mesures d'octroi des budgets pour l'approvisionnement des produits de coagulation sur les risques reliés à l'utilisation de ces produits
- 16 octobre 2003 : Avis concernant l'instauration d'un programme obligatoire d'agrément en banque de sang et en médecine transfusionnelle
- 27 mai 2003 : Avis concernant les mesures prises par Héma-Québec afin de réduire le risque de transmission du virus du Nil occidental par transfusion sanguine pour l'été 2003
- 20 décembre 2002 : Avis concernant la notification des receveurs de produits sanguins provenant de donneurs susceptibles d'avoir été infectés par le virus du Nil occidental
- 13 novembre 2001 : Avis concernant le consentement libre et éclairé à l'administration de tout produit sanguin et l'opportunité d'un consentement écrit obligatoire
- 13 août 2000 : Lettre de madame Diane Roy adressée à madame Pauline Marois concernant la conception et l'organisation du système d'information intégré sur les activités transfusionnelles et d'hémovigilance (SIAATH)
- 23 novembre 1999 : Receveurs de produits sanguins provenant de donneurs ayant séjourné au Royaume-Uni
- 7 juillet 1999 : Avis concernant le questionnaire d'Héma-Québec adressé aux donneurs de sang
- 5 juillet 1999 : Avis concernant l'exclusion des donneurs ayant séjourné en Grande-Bretagne depuis 1980
- 17 mai 1999 : Avis concernant l'utilisation des échantillons contenus dans la sérothèque de Héma-Québec
- 8 avril 1999 : Notification des receveurs de sang et produits sanguins provenant d'un donneur atteint ou à risque de développer la maladie de Creutzfeldt-Jakob
- 26 octobre 1998 : Notification des personnes infectées par le virus de l'hépatite C
Rapports d'activités
Depuis sa création, le Comité de biovigilance du Québec a présenté plusieurs rapports sur ses activités
- Rapport 2018
- Rapport 2016-2017
- Rapport 2014-2015
- Rapport 2013-2014
- Rapport 2012-2013
- Rapports 2011 et antérieurs
Brochure sur le consentement
La brochure Consentement à la transfusion de produits sanguins – Guide destiné aux médecins s'adresse aux professionnels de la santé qui doivent renseigner les personnes ayant à recevoir des produits sanguins afin d'obtenir leur consentement éclairé. Elle présente, sous une forme condensée et facile à consulter, l'état actuel des risques associés à l'utilisation du sang et des produits sanguins, de manière à ce que les médecins puissent informer adéquatement leurs patients, pour ensuite obtenir d'eux un consentement libre et éclairé.
Vous pouvez obtenir des exemplaires du document en communiquant par courriel avec la Direction des communications du Ministère, à l'adresse électronique suivante : diffusion@msss.gouv.qc.ca.
Dernière mise à jour : 17 janvier 2022